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Processus 1 : Gestion comptable des opérations commerciales

Chapitre 1 : Définition et mise en œuvre du système d’information comptable

Partie 2 : Les objectifs de la comptabilité contemporaine

Sous – partie 2.1 : Les qualités de l’information comptable

2.1.1 Pertinence

Cette qualité est énoncée par l’International Accounting Standard Committee (IASC) (Comité de normalisation comptable internationale) dans son cadre pour la préparation et la présentation des états financiers (cadre conceptuel) : « les informations pertinentes influencent les utilisateurs dans leurs décisions économiques en les aidant à évaluer les événements passés, présents et futurs ou en confirmant / corrigeant leurs évaluations passées. La pertinence d’une information est affectée par sa nature et son importance relative ».

2.1.2 Comparabilité

Le lecteur des comptes a besoin de pouvoir les comparer dans l’espace (grâce à la normalisation et l’harmonisation) dans le temps (permanence des méthodes). Cette qualité est énoncée par le cadre conceptuel l’IASC : « l’information doit être présentée de manière cohérente dans le temps et entre les entreprises pour permettre aux utilisateurs de faire des comparaisons significatives » et par le PCG art. 120-1 : « La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité dans une perspective de continuité d’activité ».

2.1.3 La fiabilité

IASC cadre conceptuel : « une information fiable est exempte d’erreurs et de préjugés significatifs et elle est guidé par : une image fidèle ; la prééminence de la substance sur la forme ; la neutralité ; la prudence ; l’exhaustivité.

2.1.4 Sincérité et régularité

Ces qualités sont énoncées par le Code de Commerce (article L123-14) et par le PCG qui reprennent une expression traditionnelle du droit comptable français. La sincérité donne une présomption de fidélité. « La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont la réalité et de l’importance relative des événements enregistrés » (PCG art. 120-2).

La sincérité est la loyauté et la bonne foi dans l’établissement des comptes.

Les qualités de sincérité et de régularité sont nécessaires et primordiales pour obtenir l’objectif d’image fidèle. Il est à noter que les commissaires aux comptes, dans leur mission permanente de contrôle de certaines sociétés commerciales, doivent certifier la régularité et la sincérité des comptes afin qu’ils puissent donner une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société.

2.1.5 Clarté

L’utilité des comptes est fonction de leur clarté. Seul le cadre conceptuel de l’IASC aborde cette question sous le terme d’intelligibilité :«l’information doit être facilement compréhensible par les utilisateurs ayant des bases en gestion, en économie et en comptabilité et la volonté d’étudier l’information». En fait, l’information doit être claire pour un public averti et ne doit pas s’adresser aux seuls spécialistes.

2.1.6 Rapidité

L’absence de rapidité n’altère pas la fidélité de l’image fidèle, mais son utilité et sa pertinence. La rapidité est mentionnée par la septième directive dans ce cas précis : «une entreprise peut être laissée en dehors de la consolidation lorsque les informations nécessaires pour établir les comptes consolidés ne peuvent être obtenues sans délais injustifiés».

L’OEC a publié en octobre 1982 un avis relatif à l’accélération de la publication des résultats rappelant, ainsi, que les qualités de rapidité et de sincérité ne sont pas antinomiques, mais complémentaires.

IASC cadre conceptuel : « la célérité : des délais excessifs dans la fourniture de l’information peuvent nuire à sa pertinence, mais augmentent sa fiabilité ».